Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) consacre un volet spécifique à la préservation des zones humides, comprenant 10 dispositions inscrites dans le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et 4 règles figurant dans le règlement. Ces mesures comprennent des dispositions générales ainsi que des prescriptions spécifiques concernant certaines zones humides à fort enjeu.
Le SAGE reconnaît également le rôle stratégique des têtes de bassin versant (TBV), en raison de leur contribution essentielle à la régulation des débits, à la préservation de la qualité des milieux aquatiques et rivulaires, ainsi qu’au maintien des équilibres écologiques. Plusieurs dispositions du SAGE y font directement référence, notamment :
- Zh7 : « Les zones humides particulières » ;
- Zh10 : « Inventorier les estrans et vasières, les lagunes et tourbières d’intérêt patrimonial, ainsi que les zones humides situées sur les têtes de bassin versant ».
Problématique :
La mise en œuvre de la disposition Zh10, visant à inventorier les zones humides situées en tête de bassin versant, nécessitait au préalable de disposer d’une cartographie fiable permettant de délimiter les secteurs correspondant aux têtes de bassin versant sur le territoire du SAGE.
Les étapes de la démarche :
Présentation des différentes phases de l’étude :
- Étude de préfiguration réalisée en 2015-2016, dont le rapport est disponible au téléchargement :
- Rapport d’étude de préfiguration des têtes de bassin versant (mai 2016, 68 pages).
- Étude finalisée en 2022, comprenant :
- un rapport technique et méthodologique présentant les concepts retenus ainsi que la méthode d’élaboration des modèles de délimitation des têtes de bassin versant ;
- deux atlas :
- une cartographie au 1/25 000 des contours des têtes de bassin versant, issue d’une démarche scientifique complétée par une validation concertée avec les partenaires techniques intervenant sur le territoire du SAGE ;
- une cartographie au 1/25 000 des zones humides particulières (ZHP) de têtes de bassin versant, réalisée sur trois bassins versants tests : le Taillé, la Livenne et les Jalles de Castelnau et du Cartillon.