Documents nationaux
- Loi portant création de l’OFB – Loi portant création de l’OFB, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement
- Article 23 : au 1° du I de l’article L211-1 du code de l’environnement, les mots :”temporaire; la végétation” sont remplacés par les mots “temporaire ou dont la végétation”
- Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement – 2008-07-09_-_arrete_zh
- Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l’arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement – arrete-1-er-octobre-zones-humides
- Circulaire DGPAAT/C2010-3008 – Délimitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l’environnement – 2010-01-18_-_circulaire_zh
- Reconnaître les sols de zones humides – Reconnaître-sols-zones-humides
- Une typologie hydrologique des petites zones humides ripariennes (Étude et Gestion des Sols, 2000) – durand_et_al_-_2000_-_une_typologie_hydrologique_des_petites_zones_humides_ripariennes
- Apport de la cartographie numérique des sols pour prédire l’hydromorphie et l’extension des zones humides potentielles à l’échelle régionale – apport-cartographie-numérique
- Guide d’identification et de délimitation des sols des zones humides – guide_d_identification_et_de_delimitation_des_sols_des_zones_humides
- Liste des espèces et habitats issues de l’arrêté du 24 juin 2008 (pour le terrain, à imprimer en version livret) – liste_arrete
- Densité des observations lors d’une prospection systématique
Densité des observations lors d’une prospection systématique Flore et végétations
- Guide des végétations des zones humides de Picardie
- Guide des végétations des zones humides de la région Nord – Pas-de-Calais
- Guide des végétations humides et aquatiques en Pays de la Loire
- Guide des végétations de zones humides des bassins versants de la Sée, de la Sienne et des bassins cotiers de la Manche
- Guide des végétations de zones humides des bassins versants de la Sée, de l’Orne et de la Dives
- Guide des végétations remarquables d’Ile de France (en téléchargement depuis le site du CBNBP
Guides flore
Arrêté instituant une liste complémentaire régionale de plantes indicatrices de zones humides
- Arreté régional Haute Normandie – arrete_ajout_plantes_17922012
Extrait l’arrêté du 24 juin 2008 – Extrait de la liste des plantes de l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par département (croisement fait par le CBNSA)
- Deux Sèvres – 79
- Vienne – bota_86
- Charente – bota_16
- Charente maritime – bota_17
- Dordogne – 24
- Gironde – bota_33
- Landes – bota_40
- Pyrénées atlantiques – 64
- Lot et Garonne – bota_47